MISSIVE DU DEPARTEMENT DE LA JUSTICE

Chef Spencer Linsteween,

Je vous informe, de par cette missive, de ma nomination en tant que Chef de la Justice pour le département de la justice, détaché dans l'Etat de San Andreas.

Ainsi, je souhaite vous expliquer le nouveau fonctionnement du département, il est composé de trois bureaux  :
- le bureau des juges
- le bureau du procureur
- le bureau des Marshals

Ma priorité est de simplifier au maximum les procédures juridiques en utilisant le numérique, ainsi, je vous informe de la mise en place d'une plateforme d'échange en ligne accessible au public et avec des accès particuliers pour les services de police.

La plateforme d'échange en ligne du département de la justice destinée à tous les citoyens et les différentes institutions de l'Etat de San Andreas, permet de :

- entrer en contact avec un personnel du département de la justice dont le bureau des juges, le bureau du procureur, et les US Marshals
- contacter un juge, notamment pour demander une comparution immédiate suite à une arrestation
- demander des mandats
- échanger avec le bureau des Marshals

Les demandes de mandats doivent désormais se faire sur cette plateforme, permettant une réponse rapide et un suivi optimal pour tous les partis. La plateforme est rejoignable avec le lien ci-dessous, pour accéder aux parties privées vous devez faire une demande d'accréditation sur la plateforme :
https://discord.gg/FQrssrXUrQ

Le bureau des Marshals possède un effectif restreint (moins de cinq personnels) et sélectif, leurs missions sont :
- la traque des détenus et fugitifs
- la surveillance du tribunal et des abords des prisons
- l'intervention en prison en cas d'incident majeur
- l'exécution des mandats
- la protection des témoins disposant du programme de protection des témoins

De par leurs pouvoirs de police fédérale, ils disposent de toutes les prérogatives habituelles de police, CEPENDANT, je tiens à vous rassurer sur le fait que les marshals ne travailleront pas en doublon de vos missions et prérogatives habituelles. Vous ne les verrez donc pas procéder à des contrôles routiers sans motif, ni des patrouilles, ni du maintien de l'ordre...

Malgré tout, vous pourrez compter sur le soutien et les moyens matériels du bureau des Marshals pour vous soutenir lorsque vous en aurez besoin. Ils sont joignables sur la fréquence départementale.

Enfin, je tiens à vous faire un rappel sur la procédure d'arrestation à appliquer ; un officier arrête un suspect, il l'emmène au poste, il propose un formulaire de plaidé coupable au suspect :
- IL SIGNE : il reçoit la peine prévue par le code pénal, il est emmené à la prison du comté
- IL NE SIGNE PAS : un substitut ou un juge sont demandés en canal "com"(/com), ET demandés sur la plateforme de la justice via "contacter un juge".
- IL NE SIGNE PAS ET AUCUN JUGE NE REPOND : le suspect doit être placé en cellule (/dp), et une mise en accusation envoyée pour faire son procès dès qu'un juge sera disponible.

Le code pénal et le code de la route sont disponibles et mis à jour sur la plateforme de la justice.

J'invite ainsi l'entièreté de votre effectif à rejoindre cette plateforme et demander son accès.

Cordialement,

Chef de la Justice, Jonathan SCOTTFIELD.